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SPOC EST UN DEPOT VENTE CONSACRE AUX ARTICLES DE SPORTS.

Vous déposez, nous exposons, vous encaissez.

Les articles sont estimés avec vous par un véritable professionnel du sport d'occasion. La valeur de vente va dépendre du prix d'achat, de l'année d'achat, de l'usure et de la notion d'offre et demande (phénomène de mode...). Fort de ces 4 années d'expérience et de ses 50000 articles vendus SPOC a constitué un véritable argus des articles de sport.

Les commissions sont prélevés sur le prix de de vente que nous avons fixé ensemble:

De 1 à 10 €: 45%;

de 11 à 198 € 35%;

de 199 à 398 € 30%;

de 399 € à 699 €: 25 %;

de 699 € à 998 €: 20 %;

au delà de 999 € 15%.

SPOC ne prend une commission que si et seulement si l'article et vendu. Il n'y a aucun frais de dossier.

- Le prix de vente : o Le prix de vente des objets confiés en dépôt-vente est déterminé d’un commun accord entre les deux parties à la signature du contrat. En aucun cas la société SPOC n’est tenue d’accepter un article dont le prix demandé lui semblerait trop élevé. De même, elle se réserve le droit de sélectionner les articles déposés, ou de retirer de la vente, avant le terme du contrat, tout article de son choix pour des raisons de propreté, d’état de marche, de mode, de saison,… o Le prix de vente des articles déposés seront automatiquement diminués de 10% par rapport au prix affiché, et ce au terme de chaque mois de dépôt, sans avoir à en informer le déposant.

- Les modalités du dépôt : o Le déposant donne mandat exclusif à la société SPOC de vendre pour son compte le(s) article(s) déposé(s) pendant une durée de un mois renouvelable aux conditions ci-après, et autorise en contrepartie la société SPOC à prélever lors du règlement de ces articles le montant de la commission prévue au recto qui s’exprime en pourcentage du prix de vente. o Le déposant s’interdit pendant une durée de un mois, à compter de la signature du contrat, d’intervenir dans la vente de quelque façon que se soit, et notamment de retirer tout ou partie de ces articles confiés en dépôt-vente à la société SPOC, sauf à verser à celui-ci, à titre de dédommagement, 20 % de la commission initialement prévue.

- La durée du dépôt : o La durée de dépôt est fixée à un mois minimum. o Pendant celle-ci, le déposant ne peut en aucun cas retirer ses articles sauf à se conformer à l’article 1 alinéa 2. o Au terme de la durée minimum d’un mois, le déposant pourra alors, à tout moment retirer ses articles invendus sans frais.

Le règlement du déposant : o La société SPOC s ‘engage à avertir mensuellement le déposant par courrier (journal des ventes) dés que le total des ventes réalisées génère un règlement supérieur à 15 euro. Le courrier est expédié dans le mois qui suit la vente. www.spoc.fr vous permet par ailleurs de suivre votre compte bdéposant en direct. o Le règlement se fait sur le lieu de vente : § Soit, sur présentation du journal des ventes préalablement envoyé au domicile du déposant. § Soit, dés 15 jours après la vente sur présentation du contrat de dépôt. o Exceptionnellement, sous réserve d’un accord avec un responsable du magasin SPOC, le règlement peut être expédié par courrier au domicile du déposant dans le mois qui suit la vente. o Une facture justificative de la commission est établie lors de chaque règlement.

- La résiliation du contrat de dépôt : o La société SPOC se réserve le droit de résilier à tout moment, l présent contrat et de retirer immédiatement de la vente : § Tout article présentant un vice de forme ou de fonctionnement qui aurait été volontairement ou non dissimulé à la conclusion du présent contrat et qui le rendrait impropre à la vente dans les conditions de qualité exigées par la société SPOC. § Tout article pour lequel la société SPOC aurait un doute sur la provenance ou l’identité de son propriétaire présumé (vol, recel, etc.). § Tout article à son gré sur des critères de mode, de prix, de saison… § Dans tous les cas de résiliation, d’annulation ou de fin de contrat, la société SPOC tiendra à la disposition immédiate du déposant les articles invendus par tout moyens à sa convenance. o Tout article invendu non retiré au bout de trois mois et un jour, devient la propriété définitive de la société SPOC qui se réserve le droit d’en disposer comme bon lui semble, sans avoir à en informer le déposant autrement que lors de la signature du présent contrat.

- La responsabilité et les litiges : o La société SPOC ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dégradations de toutes sortes, qui pourraient être causées aux articles confiés en dépôt-vente, du fait de leur vétusté, de leur usure normale, de leur manipulation et de tous les phénomènes naturels inhérents à leur exposition (soleil, humidité, etc.…). o De la même façon, la société SPOC ne saurait répondre de la qualité ou du fonctionnement des articles qu’elle vend pour le compte de ses déposants, dans tous les cas les litiges soulevés par les acheteurs, le déposant-vendeur étant le seul responsable. o Si un litige quelconque venait ultérieurement faire annuler la vente réalisée par les soins de la société SPOC, la commission versée à son occasion resterait de plein droit acquise à celle-ci. o La société SPOC se réservant le droit de rembourser tout article défectueux à son acheteur dans un délai de 48 heures, le déposant ne pourra en aucun cas invoquer le fait de la vente avant le terme de ce délai. - Les assurances souscrites: o La société SPOC s’engage à contracter auprès de la compagnie de son choix une assurance garantissant les risques de responsabilité civile, vol et incendie à l’intérieur de son local. o La couverture de ces risques ne pourra en aucun cas excéder le montant remboursé par la compagnie d’assurance.

   
   

 

SPOC EST UN DEPOT VENTE CONSACRE AUX ARTICLES DE SPORTS.vous déposez, nous exposons, vous encaissez.

Les articles sont estimés avec vous par un véritable professionnel du sport d'occasion. La valeur de vente va dépendre du prix d'achat, de l'année d'achat, de l'usure et de la notion d'offre et demande (phénomène de mode...). Fort de ces 4 années d'experience et de ses 50000 articles vendus SPOC a constitué un véritable argus des articles de sport.

Les commissisions sont prélevés sur le prix de de vente que nous avons fixé ensemble. De 1 à 10 €: 45%; de 11 à 198 € 35%; de 199 à 398 € 30%; de 399 € à 699 €: 25 %;. de 699 € à 998 €: 20 %; au delà de 999 € 15%; SPOC ne prend une commission que si et seulement si l'article et vendu. Il n'y a aucun frais de dossier.

- Le prix de vente : o Le prix de vente des objets confiés en dépôt-vente est déterminé d’un commun accord entre les deux parties à la signature du contrat. En aucun cas la société SPOC n’est tenue d’accepter un article dont le prix demandé lui semblerait trop élevé. De même, elle se réserve le droit de sélectionner les articles déposés, ou de retirer de la vente, avant le terme du contrat, tout article de son choix pour des raisons de propreté, d’état de marche, de mode, de saison,… o Le prix de vente des articles déposés seront automatiquement diminués de 10% par rapport au prix affiché, et ce au terme de chaque mois de dépôt, sans avoir à en informer le déposant.

- Les modalités du dépôt : o Le déposant donne mandat exclusif à la société SPOC de vendre pour son compte le(s) article(s) déposé(s) pendant une durée de un mois renouvelable aux conditions ci-après, et autorise en contrepartie la société SPOC à prélever lors du règlement de ces articles le montant de la commission prévue au recto qui s’exprime en pourcentage du prix de vente. o Le déposant s’interdit pendant une durée de un mois, à compter de la signature du contrat, d’intervenir dans la vente de quelque façon que se soit, et notamment de retirer tout ou partie de ces articles confiés en dépôt-vente à la société SPOC, sauf à verser à celui-ci, à titre de dédommagement, 20 % de la commission initialement prévue.

- La durée du dépôt : o La durée de dépôt est fixée à un mois minimum. o Pendant celle-ci, le déposant ne peut en aucun cas retirer ses articles sauf à se conformer à l’article 1 alinéa 2. o Au terme de la durée minimum d’un mois, le déposant pourra alors, à tout moment retirer ses articles invendus sans frais.

Le règlement du déposant : o La société SPOC s ‘engage à avertir mensuellement le déposant par courrier (journal des ventes) dés que le total des ventes réalisées génère un règlement supérieur à 15 euro. Le courrier est expédié dans le mois qui suit la vente. www.spoc.fr vous permet par ailleurs de suivre votre compte bdéposant en direct. o Le règlement se fait sur le lieu de vente : § Soit, sur présentation du journal des ventes préalablement envoyé au domicile du déposant. § Soit, dés 15 jours après la vente sur présentation du contrat de dépôt. o Exceptionnellement, sous réserve d’un accord avec un responsable du magasin SPOC, le règlement peut être expédié par courrier au domicile du déposant dans le mois qui suit la vente. o Une facture justificative de la commission est établie lors de chaque règlement.

- La résiliation du contrat de dépôt : o La société SPOC se réserve le droit de résilier à tout moment, l présent contrat et de retirer immédiatement de la vente : § Tout article présentant un vice de forme ou de fonctionnement qui aurait été volontairement ou non dissimulé à la conclusion du présent contrat et qui le rendrait impropre à la vente dans les conditions de qualité exigées par la société SPOC. § Tout article pour lequel la société SPOC aurait un doute sur la provenance ou l’identité de son propriétaire présumé (vol, recel, etc.). § Tout article à son gré sur des critères de mode, de prix, de saison… § Dans tous les cas de résiliation, d’annulation ou de fin de contrat, la société SPOC tiendra à la disposition immédiate du déposant les articles invendus par tout moyens à sa convenance. o Tout article invendu non retiré au bout de trois mois et un jour, devient la propriété définitive de la société SPOC qui se réserve le droit d’en disposer comme bon lui semble, sans avoir à en informer le déposant autrement que lors de la signature du présent contrat.

- La responsabilité et les litiges : o La société SPOC ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dégradations de toutes sortes, qui pourraient être causées aux articles confiés en dépôt-vente, du fait de leur vétusté, de leur usure normale, de leur manipulation et de tous les phénomènes naturels inhérents à leur exposition (soleil, humidité, etc.…). o De la même façon, la société SPOC ne saurait répondre de la qualité ou du fonctionnement des articles qu’elle vend pour le compte de ses déposants, dans tous les cas les litiges soulevés par les acheteurs, le déposant-vendeur étant le seul responsable. o Si un litige quelconque venait ultérieurement faire annuler la vente réalisée par les soins de la société SPOC, la commission versée à son occasion resterait de plein droit acquise à celle-ci. o La société SPOC se réservant le droit de rembourser tout article défectueux à son acheteur dans un délai de 48 heures, le déposant ne pourra en aucun cas invoquer le fait de la vente avant le terme de ce délai. - Les assurances souscrites: o La société SPOC s’engage à contracter auprès de la compagnie de son choix une assurance garantissant les risques de responsabilité civile, vol et incendie à l’intérieur de son local. o La couverture de ces risques ne pourra en aucun cas excéder le montant remboursé par la compagnie d’assurance.

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